Il est tout de même légitime de se poser la question de la légalité des parfums Chogan. Cela vous permet d’en apprendre davantage sur l'industrie Chogan et de leurs parfums.
En effet, en parfumerie, il paraît essentiel de bien différencier le créateur original du parfum et le parfumeur.
Les parfums de renommée mondiale sont tous fournis par la société Sozio, basée dans le sud de la France, qui a acquis Fragworld en 2016.
Les marques de renom acquièrent la formule ainsi que les droits de dénomination, mais les droits intellectuels sur le parfum restent toujours entre les mains de Fragworld. Cette société est responsable de la fabrication du "jus", le mélange d'essences qui est ensuite conditionné avec de l'alcool et des additifs chimiques pour la plupart des marques.
Pour être encore plus précis, lors de l'achat de « Coco Mademoiselle », par exemple, il est important de comprendre que c'est Fragworld qui possède la recette, et non Chanel, qui ne détient que les droits commerciaux.
C'est ainsi que la marque Chogan a choisi d'entrer sur le marché français en offrant des parfums inspirés des grandes marques à des prix plus abordables.
Ainsi, la marque a opté pour un emballage sobre, sans fioritures. Son unique canal de distribution est en ligne, que ce soit via Boutique-chogan.com ou par d'autres plateformes, lui permettant ainsi de proposer des parfums à des prix très compétitifs.
Le nom de la marque est mentionné simplement pour vous aider à identifier les fragrances des parfums. L'indication "inspiré de" vous permet immédiatement de savoir vers quel type de parfum vous tourner, ce qui est pratique lorsque vous passez une commande en ligne.
Les parfums Chogan sont formulés avec de l'alcool naturel dénaturé et une concentration en essence de 30%. Ils sont dépourvus de tout fixateur chimique, parfois nocif, habituellement utilisé pour prolonger leur tenue et leur intensité.
La Cour de cassation considère qu'un parfum n'est pas protégeable par le droit de la propriété littéraire et artistique. Si le parfum vendu reproduit ou imite l'odeur d'un autre parfum, les possibilités d'action sont limitées, voire impossible.
C'est ce que rappelle l'arrêt de la Cour de cassation du 10 décembre 2013 (11-19.872, 1205).
Le droit d'auteur ne protège les créations dans leur forme sensible, qu'autant que celle-ci est identifiable avec une précision suffisante pour permettre sa communication. Mais, s'agissant des "œuvres olfactives", la Cour précise que "la fragrance d'un parfum, qui, hors son procédé d'élaboration, lequel n'est pas lui-même une œuvre de l'esprit, ne revêt pas une forme présentant cette caractéristique, ne peut dès lors bénéficier de la protection par le droit d'auteur."
Au motif que les fragrances ne seraient pas, selon la Haute juridiction, des œuvres de l’esprit, celles-ci ne seraient alors pas susceptibles d’appropriation et une quelconque protection au titre de la propriété intellectuelle serait alors formellement exclue.
En se basant sur le droit des brevets, il est évident que la fragrance d'un parfum ne remplit pas les critères nécessaires pour bénéficier d'une protection en tant que telle. En effet, la fragrance ne peut être considérée comme une invention consistant en une solution technique à un problème technique.
Sur le site de Inpi.fr : Peut-on déposer une odeur ou un goût en tant que marque ?
Les signes olfactifs ou gustatifs doivent, comme toutes autres formes de marques, être représentés afin que les autres personnes puissent en déterminer l’objet et l’étendue. Cette condition est techniquement très difficile à remplir et ne permet donc pas qu'une odeur ou un goût soient protégeables à ce jour.
La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE) s’est depuis lors prononcée de manière beaucoup plus restrictive [voir notamment : CJCE, 12.12.2002, arrêt SIECKMAN] et a refusé l’enregistrement d’une marque olfactive en jugeant que :
« peut constituer une marque un signe qui n'est pas en lui-même susceptible d'être perçu visuellement, à condition qu'il puisse faire l'objet d'une représentation graphique, en particulier au moyen de figures, de lignes ou de caractères, qui soit claire, précise, complète par elle-même, facilement accessible, intelligible, durable et objective. S'agissant d'un signe olfactif, les exigences de la représentation graphique ne sont pas remplies par une formule chimique, par une description au moyen de mots écrits, par le dépôt d'un échantillon d'une odeur ou par la combinaison de ces éléments. »
Depuis lors, aucune demande d'enregistrement d'une marque olfactive n'a jamais abouti. Les grandes marques peuvent protéger, la marque, logo, l'emballage, le flacon.
La première méthode de protection d'un parfum consiste à déposer le nom choisi en tant que marque pour l'identifier. Ce processus est complexe en raison du grand nombre de marques déjà enregistrées dans la classe internationale 3 (qui inclut les parfums) et du désir des différentes maisons d'adopter des noms évocateurs.
La protection du flacon est assurée par le dépôt d'un dessin ou modèle, qui bénéficie d'une protection d'une durée maximale de vingt-cinq ans (renouvelable cinq fois). Lorsque le flacon est particulièrement original, distinctif et identifiable du produit, il peut également faire l'objet d'une protection via le dépôt d'une marque tridimensionnelle, dont la durée de protection est illimitée (sous réserve de renouvellement régulier).
Quant à l'emballage, il est généralement protégé par le dépôt d'une marque figurative reprenant l'ensemble du dessin apposé sur l'emballage, notamment la calligraphie utilisée pour le nom choisi, le décor et les couleurs.
Nos flacons et emballages sont simples, flacon blanc pour femme et flacon noir pour homme. Nous investissons aucuns frais en publicité.
Pas de point de vente, pas de magasin. Un seul intermédiaire : le web. Tout cela permet aux clients de bénéficier de prix bas, extrêmement compétitifs.
Vous ne payez pas la marque, que le produit.
Dans l'ensemble, cette approche offre aux clients une opportunité d'accéder à des produits de qualité à des prix abordables, tout en garantissant la transparence sur les procédures et les aspects juridiques entourant l'industrie des parfums. Cette transparence est essentielle pour établir une relation de confiance avec notre clientèle, et nous tenons à vous informer pleinement des coulisses de notre activité. En résumé, notre objectif est de vous offrir une expérience d'achat éclairé et satisfaisant, où la qualité, la légalité et la transparence sont au cœur de nos préoccupations.
