La légalité des parfums Chogan
Il est tout de même légitime de se poser la question de la légalité des parfums Chogan. Cela vous permet d’en apprendre davantage sur l'industrie Chogan et sur leurs parfums.
En effet, en parfumerie, il paraît essentiel de bien différencier le créateur original du parfum et le parfumeur.
- Le créateur original est celui qui élabore la recette du parfum, en ajoutant les différents composants et en ajustant notamment le niveau d'alcool.
- Le parfumeur est celui qui s'occupe de la mise en bouteille et qui acquiert les droits d'utilisation de la recette. C'est finalement lui qui va commercialiser le produit.
Les parfums de renommée mondiale sont tous fournis par la société Sozio, basée dans le sud de la France, qui a acquis Fragworld en 2016.
Comment fonctionne la création et la commercialisation d’un parfum ?
Les marques de renom acquièrent la formule ainsi que les droits de dénomination, mais les droits intellectuels sur le parfum restent toujours entre les mains de Fragworld. Cette société est responsable de la fabrication du « jus », le mélange d'essences qui est ensuite conditionné avec de l'alcool et des additifs chimiques pour la plupart des marques.
Pour être encore plus précis, lors de l'achat de « Coco Mademoiselle », par exemple, il est important de comprendre que c'est Fragworld qui possède la recette, et non Chanel, qui ne détient que les droits commerciaux.
C'est ainsi que la marque Chogan a choisi d'entrer sur le marché français en offrant des parfums inspirés des grandes marques à des prix plus abordables.
La marque a opté pour un emballage sobre, sans fioritures. Son principal canal de distribution est en ligne, notamment par l'intermédiaire de boutiques spécialisées, ce qui lui permet de proposer des parfums à des prix très compétitifs.
Le nom de la marque de référence est mentionné simplement pour vous aider à identifier l'univers olfactif des fragrances. L'indication « inspiré de » permet de comprendre plus facilement vers quel type de parfum vous orienter lorsque vous passez une commande en ligne.
Les parfums Chogan sont formulés avec de l'alcool naturel dénaturé et une concentration en essence pouvant atteindre 30 %. Ils sont dépourvus de tout fixateur chimique, parfois utilisé afin de prolonger la tenue et l'intensité d'une fragrance.
Parfum inspiré : que dit la loi à ce sujet ?
La question de la protection juridique d'une fragrance est particulière. Contrairement au nom d'un parfum, à son logo, à son emballage ou encore à son flacon, l'odeur elle-même est beaucoup plus difficile à protéger au titre de la propriété intellectuelle.
La fragrance d’un parfum et le droit d’auteur
La Cour de cassation considère qu'un parfum n'est pas protégeable par le droit de la propriété littéraire et artistique. Si le parfum vendu reproduit ou imite l'odeur d'un autre parfum, les possibilités d'action fondées uniquement sur le droit d'auteur applicable à la fragrance sont donc limitées.
C'est notamment ce que rappelle l'arrêt de la Cour de cassation du 10 décembre 2013 (11-19.872, 1205).
Le droit d'auteur ne protège les créations dans leur forme sensible, qu'autant que celle-ci est identifiable avec une précision suffisante pour permettre sa communication. Mais, s'agissant des « œuvres olfactives », la Cour précise que « la fragrance d'un parfum, qui, hors son procédé d'élaboration, lequel n'est pas lui-même une œuvre de l'esprit, ne revêt pas une forme présentant cette caractéristique, ne peut dès lors bénéficier de la protection par le droit d'auteur ».
Au motif que les fragrances ne seraient pas, selon la Haute juridiction, des œuvres de l’esprit répondant aux exigences du droit d'auteur, leur protection par ce mécanisme juridique est donc particulièrement limitée.
En se basant sur le droit des brevets, la fragrance d'un parfum ne remplit pas non plus nécessairement les critères permettant de bénéficier d'une protection en tant que telle. Une fragrance ne constitue pas à elle seule une invention apportant une solution technique à un problème technique.
Peut-on déposer une odeur en tant que marque ?
L'INPI aborde également directement cette question sur son site : Peut-on déposer une odeur ou un goût en tant que marque ?
Les signes olfactifs ou gustatifs doivent, comme toutes autres formes de marques, être représentés afin que les autres personnes puissent en déterminer l’objet et l’étendue. Cette condition est techniquement très difficile à remplir et ne permet donc pas qu'une odeur ou un goût soient protégeables à ce jour.
La jurisprudence européenne s'est également prononcée sur cette problématique, notamment dans l'arrêt SIECKMANN du 12 décembre 2002.
« Peut constituer une marque un signe qui n'est pas en lui-même susceptible d'être perçu visuellement, à condition qu'il puisse faire l'objet d'une représentation graphique, en particulier au moyen de figures, de lignes ou de caractères, qui soit claire, précise, complète par elle-même, facilement accessible, intelligible, durable et objective. S'agissant d'un signe olfactif, les exigences de la représentation graphique ne sont pas remplies par une formule chimique, par une description au moyen de mots écrits, par le dépôt d'un échantillon d'une odeur ou par la combinaison de ces éléments. »
Que peuvent protéger les grandes marques de parfum ?
Même lorsque la fragrance elle-même ne bénéficie pas d'une protection comparable à celle d'une œuvre classique, cela ne signifie pas que tout ce qui entoure un parfum est librement utilisable.
Les grandes maisons peuvent notamment protéger leur marque, leur nom commercial, leur logo, leur emballage et le design de leurs flacons.
Le nom du parfum et la marque
La première méthode de protection d'un parfum consiste à déposer le nom choisi en tant que marque pour l'identifier. Ce processus peut être complexe en raison du grand nombre de marques déjà enregistrées dans la classe internationale 3, qui comprend notamment les parfums et produits cosmétiques.
Le design du flacon
La protection du flacon peut notamment être assurée par le dépôt d'un dessin ou modèle. Lorsque le flacon est particulièrement original, distinctif et identifiable, d'autres mécanismes de protection peuvent également être envisagés.
L’emballage et l’identité visuelle
L'emballage d'un parfum peut lui aussi bénéficier de différentes protections. La calligraphie utilisée, les éléments graphiques, le décor, les couleurs ou encore certains signes distinctifs peuvent faire partie de l'identité protégée d'une marque.
C'est pour cette raison qu'un parfum inspiré d'une fragrance connue doit conserver sa propre identité commerciale, son propre nom, son propre flacon et son propre emballage, sans laisser penser qu'il s'agit du produit original de la marque citée comme référence olfactive.
Des flacons sobres, des emballages simples et des prix compétitifs
Les flacons et emballages Chogan ont été conçus dans un style volontairement sobre. Cette approche permet de concentrer davantage l'offre sur le produit et la fragrance elle-même.
L'absence de boutiques physiques traditionnelles et une distribution largement basée sur le web permettent également de limiter certains coûts liés à la commercialisation.
Cette organisation contribue à proposer aux clients des prix compétitifs par rapport à de nombreux parfums commercialisés par les grandes maisons.
Vous choisissez avant tout une fragrance et un produit, sans rechercher le packaging ou l'identité commerciale de la marque servant de référence olfactive.
Parfum Chogan et légalité : ce qu’il faut retenir
Les parfums inspirés s'inscrivent dans un environnement juridique où plusieurs éléments doivent être distingués : la fragrance, la marque, le nom du parfum, le logo, le flacon et l'emballage.
La fragrance elle-même ne bénéficie pas des mêmes mécanismes de protection que le nom ou l'identité visuelle d'une grande maison. En revanche, les marques et leurs éléments distinctifs restent protégés et ne doivent pas être utilisés d'une manière susceptible de créer une confusion sur l'origine du produit.
Chez Boutique Chogan, les références à des parfums connus servent ainsi de repères olfactifs permettant aux clients de mieux comprendre l'univers d'une fragrance. Le parfum commercialisé reste un produit Chogan ou Olfazeta disposant de sa propre référence et de sa propre présentation.
Cette transparence permet de mieux comprendre le fonctionnement des parfums inspirés et de choisir une fragrance en connaissance de cause.
Découvrez la liste des parfums Chogan et leurs inspirations olfactives.
